Sur le Web, ces 365 derniers jours

mardi 16 janvier 2018

  • Chantiers : une désintégration de la justice et des justiciables
    Le discours du Président de la République prononcé hier lors de l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation, suivi des voeux de la ministre de la Justice consacrés à la restitution des chantiers par les chefs de file, a marqué une nouvelle étape du projet d'un gouvernement entre (...)

  • Lettre ouverte à Mme Buzyn, ministre de la Santé : sans rancune et meilleurs vœux
    L'USP ne peut que se réjouir des propos de Madame la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, en réaction au constat fait sur l'hôpital rapporté par APM news le 12 janvier 2018 : La nécessité d'« inventer un nouveau modèle de financement de l'hôpital » pour répondre au malaise exprimé (...)

lundi 15 janvier 2018

vendredi 12 janvier 2018

jeudi 11 janvier 2018

  • Publication de rapports de visite
    Voir les derniers rapports de visite publiés par le CGLPL

  • Note de lecture « Un député à l'hôpital psychiatrique »
    François Ruffin, reporter et député a écrit un livre « Un député à...l'hôpital psychiatrique » à la suite d'une longue visite de l'hôpital Pinel d'Amiens. Dès l'avertissement, il nous dit : « On est en psychiatrie. La parole devrait régner en maître, un soin en soi, une thérapie. Non seulement cette parole a (...)

mercredi 10 janvier 2018

  • Les droits fondamentaux des mineurs en établissement de santé mentale
    La Contrôleure générale des lieux de privation de liberté publie un nouveau rapport thématique sur « Les droits fondamentaux des mineurs en établissement de santé mentale« . Le CGLPL a pour mission de veiller à ce que les personnes enfermées soient traitées avec humanité et dans le respect de leur (...)

mardi 9 janvier 2018

  • Le Directeur des services judiciaires doit prendre de bonnes résolutions pour 2018 !
    Monsieur le Directeur,  Nous souhaitons en ce début d'année attirer votre attention sur deux points relatifs à la gestion des mutations des magistrats qui nous paraissent hautement problématiques : la confusion entretenue récemment en matière d'appel à candidature ainsi que le retour d'une pratique (...)

  • Chantiers de la Justice : les contributions du Syndicat de la magistrature
    En pièce jointe figurent les observations détaillées du Syndicat de la magistrature sur trois chantiers de la Justice relatifs à la procédure pénale, à l'exécution des peines et au chantier civil. Nous reproduisons également ici le communiqué de presse publié par le Syndicat à l'annonce des chantiers, la (...)

jeudi 4 janvier 2018

mercredi 3 janvier 2018

  • Conduite automobile et traitement psychotrope
    Conduite automobile et traitement psychotropeEn psychiatrie, la plupart des patients prennent des médicaments psychotropes qui peuvent impacter leurs capacités à conduire. L’établissement de santé qui les prend en charge doit « tracer » clairement l’information qui leur est dispensée sur les risques (...)

vendredi 29 décembre 2017

jeudi 28 décembre 2017

vendredi 22 décembre 2017

  • Observations sur l'application de la loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers
    Quel bilan dressez-vous, de manière générale, de la mise en œuvre de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France ? Quel bilan dressez-vous, plus précisément, de la mise en œuvre de la réforme du régime contentieux de la rétention administrative, ayant transféré du tribunal (...)

  • Chantier sur la simplification de la procédure civile
    Le syndicat a été reçu le 6 décembre par les responsables du chantier sur la simplification de la procédure civile, Frédérique Agostini et Nicolas Molfessis, accompagnés des autres membres du groupe de travail. Malgré les délais contraints, sur ce sujet comme sur les autres chantiers, nous avons tenu à (...)

jeudi 21 décembre 2017

mercredi 20 décembre 2017

mardi 19 décembre 2017

  • OCRTIS : la ministre de la Justice doit prendre la mesure de la situation !
    Madame la ministre, Nous vous avons adressé le 18 octobre dernier un courrier vous appelant à réagir à une grave atteinte à la séparation des pouvoirs et à des pressions exercées sur les magistrats du siège et du parquet de la juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Paris en vue d'influer sur (...)

lundi 18 décembre 2017

  • PNAT : parquet d'exception, fait sur mesure
    De quoi le futur parquet national antiterroriste est-il le nom ? D'une opération de communication, de l'extension de la logique d'exception ou de la création d'un poste dédié ? Des trois assurément. La ministre de la Justice prétend vouloir une « force de frappe judiciaire antiterroriste » pour une « (...)

  • Non au tri des sans-abris
    L'USP soutient le communiqué commun intitulé « Les associations s'opposent au tri des personnes sans-abri », diffusé le 8 décembre 2017 par les associations nationales d'hébergement et de lutte contre l'exclusion. Celles-ci dénoncent le projet gouvernemental, qui leur a été présenté, d'examen de la (...)

vendredi 15 décembre 2017

jeudi 14 décembre 2017

mercredi 13 décembre 2017

  • Remontées mécaniques, pic et pic et telegram
    Le Canard enchaîné révèle aujourd'hui une information hautement préoccupante : l'ancien garde des Sceaux Jean-Jacques Urvoas aurait abusé de sa position dominante sur les magistrats du parquet pour dévoiler au député Thierry Solère, via une note de la direction des affaires criminelles et des grâces, des (...)

vendredi 8 décembre 2017

  • L'indépendance du parquet, une urgence constitutionnelle
    Il est des validations qui, plus que des censures, appellent des révolutions. La décision rendue ce matin par le Conseil constitutionnel est de celles-là. En déclarant conforme à la Constitution l'article 5 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 en ce qu'il dispose que les magistrats du parquet sont (...)

jeudi 7 décembre 2017

jeudi 30 novembre 2017

  • Le Conseil syndical
    Jean-Christophe Berlioz, en disponibilité, grade II (élu en 2017) Laurence Blisson, juge de l'application des peines,TGI Paris, grade II (élue en 2012, 2014 et 2016) Eric Bocciarelli, conseiller, CA de Nancy, grade I (élu en 2011, 2013, 2015 et 2017) Katia Dubreuil, vice-présidente instruction, TGI (...)

  • Rapport d'activité 2017
    Année 2017 - Rapports et motions

  • Chantiers de la justice : observations du Syndicat de la magistrature sur le questionnaire « procédure pénale »
    Sommaire I. Les garanties procédurales pendant l'enquête : perdues de vue ! 1. Ce qu'OPJ veut dire… 2. L'affaiblissement du contrôle par les magistrats des actes réalisés pendant l'enquête préliminaire ou de flagrance et de la direction d'enquête 3. Les atteintes au principe du contradictoire pendant la (...)

mardi 28 novembre 2017

dimanche 26 novembre 2017

  • Nouveau management judiciaire : vers une justice vassalisée
    La logique de concentration dont procèdent la création programmée du tribunal de première instance, la suppression des tribunaux d'instance et la réduction du nombre des cours d'appel annonce la remise en cause de l'autonomie des juridictions, tant au premier degré qu'au second, en faveur de la (...)

  • Chantiers de la justice : le bulldozer gestionnaire-sécuritaire ne passera pas
    Le 21ème siècle serait-il déjà terminé pour que, dans l'urgence, la justice soit à nouveau mise en chantiers sans que jamais la révolution judiciaire n'advienne ? Les travaux - forcés – sont dirigés au pas de course par un ministère qui oublie ses grands discours sur la misère de l'institution et les (...)

  • Frontières, contre le rejet et la répression, pour la libre circulation
    La frontière n'a pas disparu : si les citoyens occidentaux peuvent l'ignorer, et si elle est perméable aux flux financiers et aux biens de consommation, elle oppose toute sa brutalité aux autres et se diffuse sur tout le territoire préfigurant pour tous un régime de police. La frontière n'a pas (...)

  • Pour une protection effective de l'enfance à Mayotte
    Le Syndicat de la magistrature s'inquiète de la situation de l'enfance dans le département de Mayotte. Alors que la moitié de la population a moins de dix-sept ans, que plusieurs milliers d'enfants sont non accompagnés, soumis à divers abus et contraints à tous les expédients pour survivre sur ce (...)

samedi 25 novembre 2017

  • Ces temps qu'on dit modernes. Plan social sur les droits
    Au delà des apparences, l'année 2017 n'a pas grand-chose d'inédit. Chacune de ses composantes traduit la permanence d'un rapport dévoyé au droit et à la justice, tantôt ignorés ou relégués, tantôt dénoncés pour mieux les désosser. Des primaires aux premières actions gouvernementales, ces temps qu'on dit (...)

  • Rapport de nos élus à MEDEL pour l'année 2017
    MURAT ARSLAN LAUREAT DU PRIX VACLAV HAVEL DES DROITS DE L'HOMME DANS UNE TURQUIE DONT LA JUSTICE EST ABSENTE « Je m'adresse à vous d'une prison, d'une prison d'un pays où le droit est mis entre parenthèses, où les valeurs de la démocratie s'éloignent progressivement, où les voix dissidentes sont (...)

  • Le rapport de nos élus au CSM pour l'année 2017
    L'arrivée d'un nouveau locataire à l'Élysée en 2017 n'a pas, à ce jour, bouleversé la vie du Conseil supérieur de la magistrature. Ses relations avec la DSJ (Direction des services judi- ciaires) ont peu évolué. D'ailleurs, le traditionnel changement de directeur des services judi- ciaires qu'accompagne (...)

  • Le rapport de nos élus à la commission d'avancement pour l'année 2017
    Ce rapport est le premier rédigé par les élus du syndicat à l'élection de 2016. Il couvre la période du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017 et correspond aux travaux de la commission d'avancement installée le 18 octobre 2016, qui se sont déroulés du 5 au 16 décembre 2016, du 20 au 23 mars 2017 et du 29 mai (...)

vendredi 24 novembre 2017

jeudi 23 novembre 2017

  • Livret français langue étrangère
    Voici un document, de Christiane Gayerie - Baptiste Pelletanans avec la contribution de Jean-Pierre Martin de l'Union Syndicale de la Psychiatrie sur « Les souffrances traumatique de l'exil », qui peut se montrer fort utile pour ceux qui sont mobilisés sur ces questions, et matériel autant (...)

lundi 20 novembre 2017

  • Note de lecture sur "L'explosion de la violence" d'Olivier Labouret
    Olivier Labouret dans son ultime livre, L'explosion de la violence (paru en septembre 2017 aux éditions Yves Michel) s'inscrit dans une analyse de la société qui est assurément antilibérale. Celui qui fut président de l'USP il y a de nombreuses années, avant de s'en éloigner puis de rompre, nous a (...)

  • La psychiatrie d secteur, utopie concrète ?
    Intervention de Jean-Pierre Martin pour l'USP au congrès de la Coordination nationale des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité à Mayenne les 18 et 19 novembre 2017. - USP

  • Compte-rendu succinct de la rencontre de l'USP avec le ministère de la Santé, le 23 octobre 2017
    Pascal Boissel, président de l'USP et Philippe Gasser, vice-président ont été reçu par Yann Bubien, directeur adjoint de cabinet de la ministre de la Santé, le 23 octobre. Nous lui avons fait part de l'« appel des médecins hospitaliers d'Auvergne Rhônes-Alpes » et de ses soutiens syndicaux multiples (...)

  • La déclaration d'intérêts
    La loi organique du 8 août 2016 a introduit à l'article 7-2 de l'ordonnance de 1958 l'obligation, pour tous les magistrats de l'ordre judiciaire, une obligation de déclaration d'intérêts. Pour sa mise en oeuvre, le syndicat a activement participé aux échanges avec la DSJ et aux groupes de travail mis (...)

jeudi 16 novembre 2017

  • Chantiers de la justice : Consultation en carton pour justice en préfabriqué
    Le Syndicat de la magistrature dénonce, dans trois courts documents dédiés aux chantiers de la justice civile, de la justice pénale, et de l'organisation judiciaire, une consultation de pure façade lancée par le ministère de la Justice. Les questionnaires ne laissent pas de place à d'autres (...)

  • Interpellation des députés sur les articles 27 et 28 de la proposition de loi redressement de la justice
    Mesdames, Messieurs les député-e-s, Sur proposition de la Commission des Lois du Sénat, vous allez très prochainement être appelé-e-s à vous prononcer sur les dispositions législatives à mettre en œuvre en vue du redressement de la Justice. A cette occasion, nous souhaitons attirer votre attention sur la (...)

  • Dans la rue le 16 novembre !
    L' Union syndicale de la psychiatrie, comme le Syndicat de la médecine générale, appelle ses adhérent.e.s à rejoindre dans la rue le front social contre les ordonnances Macron et ses dommages considérables pour la vie et la santé des salarié·e·s. Projet d'ubérisation, fin des Comités d'Hygiène de (...)

lundi 13 novembre 2017

  • Les souffrances traumatiques de l'exil
    Ce texte de Jean-Pierre Martin est aussi publié dans le livret pour les professeurs de français du BAAM (Bureau d'accueil et d'accompagnement des migrants). "Le Bureau d'accueil et d'aide aux migrants a été créé en novembre 2015 à l'initiative d'un groupe de soutiens solidaires." Ils sont "présent.e.s (...)

jeudi 9 novembre 2017

  • Interventions de Pascal Boissel et Manolis Kosadinos, CNIPSY Montpellier, octobre 2017
    Intervention de Pascal Boissel, CNIPSY, Octobre 2017 Je suis psychiatre et psychanalyste, d'exercice privé à Poitiers, militant de l'Union syndicale de la psychiatrie, et bien d'autres choses encore. Je ne tente pas de faire des synthèses improbables entre ces diverses activités et engagements mais (...)

  • La frontière : quelles limites ?
    S'il est un mot dont l'usage réveille l'imaginaire et agite les consciences, c'est bien celui de frontière. Non seulement parce que la réalité qu'il désigne est complexe mais aussi parce la symbolique qu'il revêt dépend de celui ou de celle qui l'appréhende. La frontière du géographe n'est pas celle du (...)

mercredi 8 novembre 2017

vendredi 3 novembre 2017

  • Enfants isolé.e.s étranger.e.s. Le droit commun et les moyens !
    La création d'un dispositif dérogatoire au droit commun pour les personnes étrangères n'est jamais une bonne nouvelle, a fortiori lorsqu'il vise des enfants. Déjà, depuis 2013, et encore plus depuis la réforme législative de 2016, le droit commun de la protection de l'enfance est écorné par un (...)

mardi 31 octobre 2017

  • Cet article est publié sur le site internet du...
    Article de M. Jean Marc Panfili (auteur des analyses de la jurisprudence sur la loi du 5 juillet 2011 publié régulièrement sur le site du CRPA) sur l'état actuel de la jurisprudence en matière d'isolement - contention. Cet article fait un point des décisions de mainlevée provenant ces derniers mois, (...)

jeudi 26 octobre 2017

mercredi 25 octobre 2017

  • Publication de rapports de visite
    Voir les derniers rapports de visite publiés par le CGLPL

  • Budget pénitentiaire 2018 - Pour un vote éclairé
    Mesdames, Messieurs les Député·e·s, Vous allez être amenés le 25 octobre à examiner le budget de l'administration pénitentiaire. Celui d'une institution en crise, frappée par une surpopulation endémique dans les prisons, qui tient structurellement en échec la préservation de la dignité des personnes et (...)

lundi 23 octobre 2017

jeudi 19 octobre 2017

  • Carte judiciaire : derrière les discours, la carte
    Madame la garde des Sceaux, A l'occasion du lancement de vos cinq Chantiers de la justice, vous avez une nouvelle fois évoqué une réforme de l'organisation territoriale de la justice, habilement grimée sous le nom de réseaux judiciaires. Devant le tollé suscité par la perspective d'une nouvelle (...)

mercredi 18 octobre 2017

  • Des policiers de l'OCRTIS « rendent les armes » : notre réaction
    Madame la garde des Sceaux, Il s'est produit, lundi 16 octobre 2017, un événement notable : plusieurs dizaines de fonctionnaires de police de l'office central de répression du trafic illicite de stupéfiants ont symboliquement décidé de « rendre les armes » et ont fait savoir, dès le lendemain, aux (...)

mardi 17 octobre 2017

lundi 16 octobre 2017

vendredi 13 octobre 2017

  • Mission justice 2018 : coup de frein sur les efforts budgétaires
    Comme tous les ans, la présentation aux organisations syndicales puis à la presse du budget 2018 par la ministre a été l'occasion d'une séquence d'autosatisfaction. Foin de la « clochardisation » évoquée par Jean- Jacques Urvoas, le propos est même récusé. Mais des annonces floues bien difficiles à (...)

jeudi 12 octobre 2017

mardi 10 octobre 2017

vendredi 6 octobre 2017

jeudi 5 octobre 2017

  • Soutien aux travailleurs sociaux de Maine-et-Loire
    L'Union Syndicale de la Psychiatrie soutient la lutte des travailleurs sociaux du Maine-et-Loire contre le démantèlement de l'Aide sociale à l'enfance. Ce démantèlement, et la forme à travers laquelle il s'est réalisé, est significatif des méthodes actuelles de management néo-libéral. Celui-ci, qui ne (...)

  • Soutien aux travailleurs sociaux de Maine-et-Loire
    L'Union Syndicale de la Psychiatrie soutient la lutte des travailleurs sociaux du Maine-et-Loire contre le démantèlement de l'Aide sociale à l'enfance. Ce démantèlement, et la forme à travers laquelle il s'est réalisé, est significatif des méthodes actuelles de management néo-libéral. Celui-ci, qui ne (...)

mardi 3 octobre 2017

  • Signez et diffusez la lettre ouverte des médecins hospitaliers !
    Des médecins hospitaliers de la région Auvergne-Rhônes-Alpes ont initié une lettre ouverte à la ministre de la Santé pour alerter sur la dégradation du service public hospitalier et de l'accès aux soins, et le management destructeur et contre-productif. Rendue publique le 20 septembre 2017, elle est (...)

  • Signez et diffusez la lettre ouverte des médecins hospitaliers !
    Des médecins hospitaliers de la région Auvergne-Rhônes-Alpes ont initié une lettre ouverte à la ministre de la Santé pour alerter sur la dégradation du service public hospitalier et de l'accès aux soins, et le management destructeur et contre-productif. Rendue publique le 20 septembre 2017, elle est (...)

lundi 2 octobre 2017

  • Non à l'instrumentalisation sécuritaire de la psychiatrie
    Le 18 août, sur RTL, Gérard Colomb veut mobiliser les hôpitaux psychiatriques pour repérer les individus radicalisés. L'ensemble des syndicats de psychiatres ont dénoncé ces propos associant psychiatrie, sécuritaire, dangerosité et terrorisme, stigmatisant ainsi les patients et les équipes. Le Conseil (...)

  • Non à l'instrumentalisation sécuritaire de la psychiatrie
    Le 18 août, sur RTL, Gérard Colomb veut mobiliser les hôpitaux psychiatriques pour repérer les individus radicalisés. L'ensemble des syndicats de psychiatres ont dénoncé ces propos associant psychiatrie, sécuritaire, dangerosité et terrorisme, stigmatisant ainsi les patients et les équipes. Le Conseil (...)

jeudi 21 septembre 2017

mercredi 20 septembre 2017

vendredi 8 septembre 2017

jeudi 7 septembre 2017

  • Résolument contre la nouvelle loi Travail et son monde
    L'USP appelle ses adhérents à participer à la grève et aux actions du 12 septembre prochain contre l'application de la « loi travail XXL » et contre ses conséquences directes sur la santé et les travailleurs du secteur sanitaire et médico-social. Ces conséquences sont dramatiques : suppression des (...)

mardi 5 septembre 2017

  • A la famille d'Olivier Labouret
    Chers amis, Olivier Labouret a longtemps été membre de l'Union Syndicale de la Psychiatrie. Il en a été le Président national il y a cinq ans , puis il s'est éloigné de nous. Ayant appris son décès accidentel en montagne cet été, nous tenons à vous adresser nos condoléances. Nous voulons aussi témoigner (...)

mardi 29 août 2017

  • Non à un protocole de dépistage des terroristes
    Le ministre de l'Intérieur, Gérard Colomb, donne aujourd'hui ses consignes à la psychiatrie Quelle place ont le ministre de la Santé et le président du Comité national de santé mentale dans cette injonction ? Le ministre de l'Intérieur s'appuie pour le faire sur une étude épidémiologique inédite qui (...)

dimanche 27 août 2017

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