H.F.


Articles de cet auteur


Document du jeudi 10 août 2017
Article mis à jour le 28 août 2020
par  H.F., A.B.

2017-08-10 - Hospimedia • À propos du futur observatoire des soins sans consentement

Sur notre site de façon connexe : 2017-02-15 - Rapport de la mission d’évaluation de la loi du 27 septembre 2013 Ainsi que : 2017-03-14 Lettre ouverte à la DGS à propos d’un colloque sur les soins sans consentement en Europe Note introductive et réaction - CRPA Cet observatoire futur (…)

Document du jeudi 20 juillet 2017
Article mis à jour le 30 août 2020
par  H.F., A.B.

2017-07-20 Conseil d’Etat • Recours contre l’instruction du 29 mars 2017 relative à l’isolement et à la contention

Sur notre site internet : 2017-03-29 Instruction du ministère de la Santé relative aux pratiques d’isolement et de contention Ainsi que : 2017-05-09 Instruction ministérielle sur l’isolement - contention - Recours gracieux du CRPA Ou bien : 2017-11-30 Santé Mentale • De l’effectivité du (…)

Document du vendredi 16 juin 2017
Article mis à jour le 27 août 2020
par  H.F., A.B.

2017-06-16 C.A. Versailles • La mise en "chambre de soins intensifs" est une mesure d’isolement

Sur notre site internet : 2016-10-24 - C.A. Versailles : l’illégalité de l’isolement justifie la levée de la mesure d’hospitalisation sans consentement Ainsi que : 2015-03-18 Le député Denys Robiliard fait adopter un amendement sur la traçabilité des mises à l’isolement et sous contention (…)

Document du jeudi 15 juin 2017
Article mis à jour le 27 août 2020
par  H.F., A.B.

2017-06-15 Cassation • Un médecin non psychiatre de l’hôpital d’accueil du patient peut être certificateur initial d’une SDRE

Sur notre site internet sur ce même sujet : 2016-10-11 C.A. Versailles • Mainlevée d’une SDRE : le certificat initial ne provenait pas d’un psychiatre extérieur à l’hôpital d’accueil Note introductive - CRPA Ci-joint un important arrêt de la Cour de cassation du 15 juin 2017, publié au (…)

Document du mardi 13 juin 2017
Article mis à jour le 27 août 2020
par  H.F., A.B.

2017-06-13 Hôpital psychiatrique : silence ! On interne

Cf. Témoignages : pour accéder à tous les documents de cette nature Ainsi que : 2012-10-15 Traumatisme • Une poésie contre les neuroleptiques Pour retrouver ce texte sur Mediapart, édition Les Contes de la folie ordinaire : Note introductive - CRPA Ce témoignage démontre l’utilité des (…)